Covid-19: Le casse-tête de la levée des brevets de vaccins

Alors que les campagnes de vaccination s’intensifient pour lutter contre le virus, la question des brevets est en ligne de mire face à l’inégalité entre les pays. Mais cette solution a des limites.

Le Covid-19 et ses variants n’épargnent personne. Bien que l’on aperçoive des signes encourageants grâce à l’efficacité de la vaccination, la situation reste catastrophique dans diverses régions du monde, notamment en Afrique et en Asie. C’est un cercle vicieux. Les vaccins coûtent chers, mais le virus se propage. S’endetter ou risquer sa vie deviennent les seules solutions.

Pour pallier à ce problème, la question de la levée des brevets des vaccins est discutée régulièrement. Personne ne peut légalement reproduire les vaccins sans un accord préalable du titulaire du brevet. Sans cela, des laboratoires situés directement dans les pays concernés pourraient fournir des vaccins à la population et devenir autonomes. En 2020, l’Inde et l’Afrique du Sud avaient entrepris la demande auprès de l’Organisation Mondiale du Commerce (OMC). Mais toujours aucune évolution un an après.

La levée des brevets sur les vaccins est une réponse trop simpliste face à un problème complexe.

Manuel Rosa-Calatrava, directeur de recherche ISERM.

Dans un article publié par L’Institut National de la Santé Et de la Recherche Médicale (INSERM) en septembre 2021, trois hommes de diverses professions étroitement liées au sujet ont livré leur point de vue sur la question. Comme l’illustre Mathieu Collin (directeur de la propriété intellectuelle chez Inserm Transfert) avec l’exemple de Moderna qui a annoncé ne pas s’opposer aux éventuelles reproductions de son vaccin, le contexte de crise sanitaire modifie les comportements. La solidarité permet ainsi des prises de décision exceptionnelles et primordiales.

Mais une fois que l’on questionne la logistique derrière la levée des brevets, les opinions diffèrent. Pour le sociologue au Centre de recherche médecine, sciences, santé, santé mentale et société Maurice Cassier, « nous disposons des outils juridiques et techniques pour organiser la distribution et les transferts technologiques ». À l’inverse, Mathieu Collin considère que l’on retrouve plusieurs « obstacles », comme l’accès à la matière première, la production et le contrôle de la qualité des vaccins. Enfin, pour Manuel Rosa-Calatrava, « les barrières douanières, les limites des chaînes logistiques et de distribution, la disponibilité du matériel de production » sont également à considérer. Il semble donc que derrière le terme brevet se cache une multitudes d’actes à prendre en compte.

Il conviendrait plutôt de travailler sur un système international de licences d’office, impliquant de négocier des redevances à la baisse, dans le but d’accorder des licences à tous les fabricants qui peuvent produire les vaccins.

Manuel Rosa-Calatrava, directeur de recherche ISERM.

Quelle serait la solution idéale qui intégrerait toutes les options? L’hypothèse du directeur de recherche ISERM Manuel-Rosa Calatrava est très intéressante. Il compte sur l’aide de la cartographie des capacités industrielles des pays en développement réalisée par l’OMS pour l’organisation de la logistique. Ainsi, il sera possible de prévoir à l’avance les mesures dans les pays capables d’accueillir la production des vaccins. Mais devant la lenteur et l’urgence de la situation, l’Inde a pris des mesures. Le 20 août dernier, le gouvernement a autorisé la mise sur le marché du vaccin ZyCoV-D de la société indienne Zydus Cadila.

Lou Tabarin

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